Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGMADIS
SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1398571
Date de dépôt :
05/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
05/03/2027
SIGMADIS de SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC

Présentation de la marque SIGMADIS

Déposée le 5 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « SIGMADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC domicilié(e) 8 chemin du Bois des Côtes - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 021 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC, SAS, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES SAS, M. Christophe BRIE domicilié(e) 15-17 boulevard du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque SIGMADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIGMADIS arrivera à expiration en date du 5 mars 2027.

SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : SFGP Sigmadis Cadelec , SIANCE , SIANCE LUMIERE


SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC, S.A.S. - 8 chemin du Bois des Côtes - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 480021104


SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC, SAS, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES SAS, M. Christophe BRIE - 15-17 boulevard du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France


Renouvellement sans limitation n°2079140 - Publication au BOPI 1997-01

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2326045 - Publication au BOPI 2006-10-26

Inscription le 18 mai 1995 - Transmission de propriété n°185290 - Publication au BOPI 1995-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription le 18 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185291 - Publication au BOPI 1995-05-18

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664085 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2017 n°2655627 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-07-25

Serrurerie et quincaillerie métallique outillage électro-portatif appareillage électrique destiné à l'équipement des logements.équipements électriques destinés à la protection des biens et des personnes.appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de réfrigération et d'installation sanitaire. matériaux de construction non métalliques: tuyaux souples et rigides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.